Le site prive.fr est réalisé par l’agence Vert Veine, 19b rue Ponsardin 51100 REIMS Reims et la direction de la Communication de la société Privé SA.

Système de Gestion de Contenus : WordPress

Site hébergé par EBC Groupe OCI
109 rue Edmond Rostand
CS 10025
51726 Reims Cedex
France
Tél : 03 26 49 99 00
Fax : 03 26 49 98 76

Informations administratives
98, avenue du Général Patton
BP 536 F-51010 Châlons-en-Champagne
Tél. : +33 (0)3 26 68 66 66
Fax : +33 (0)3 26 68 66 87
contact@prive.fr

Responsable de la publication
M. Dimitri Privé

Par téléphone :
Accueil : +33 (0)3 26 68 66 66

Données personnelles
Les données personnelles collectées par la société Privé SA sont uniquement destinées à un usage interne. En aucun cas ces données ne seront cédées ou vendues à des tiers. Votre adresse e-mail ne sera ni stockée dans une base de données ni réutilisée (sauf pour répondre à une demande de contact e-mail).
Les données de trafic ont uniquement pour finalité de nous permettre d’analyser la fréquentation de nos pages afin d’en améliorer le contenu.
Conformément à l’article 39 et 40 de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’information, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification de vos données nominatives. Afin d’exercer ce droit, vous pouvez vous adresser par courrier postal à : Privé SA, 98, avenue du Général Patton, BP 536 F-51010 Châlons-en-Champagne.

Crédits et reproduction
Les documents « publics » ou « officiels » ne sont couverts par aucun droit d’auteur (article L.122-5 du Code de Propriété intellectuelle) et peuvent donc être reproduits librement.

Les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles; toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est formellement interdite.

La reproduction des documents sur support papier ou sous forme électronique doit obéir aux principes suivants:
• gratuité de la diffusion,
• respect de l’intégrité des documents reproduits (aucune modification, ni altération d’aucune sorte),
• citation explicite du site www.prive.fr comme source et mention que les droits de reproduction sont réservés et strictement limités.

Tous les autres contenus présents sur le site sont couverts par le droit d’auteur. Toute reprise est dès lors conditionnée à l’accord de l’auteur en vertu de l’article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle.

Les graphismes, photographies et ressources multimédias ne peuvent être reproduits sans accord préalable. Pour les créations graphiques et les illustrations, les demandes doivent être adressées à la société Privé SA .

Liens
Le site Internet de la société Privé SA autorise la mise en place de liens hypertexte pointant vers ses pages, sous réserve de :
• ne pas utiliser la technique du lien profond, c’est-à-dire que les pages du présent site ne doivent pas être imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site, mais visibles par l’ouverture d’une fenêtre indépendante
• que la source qui pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu visé soit précisée
Les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, éducatives, associatives ou professionnelles ; toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires étant interdite.

Responsabilité

Malgré tout le soin que nous apportons pour préserver l’intégrité des documents officiels mis en ligne, des modifications accidentelles ne peuvent être totalement exclues.

Les textes rédactionnels n’ont pas de valeur officielle et n’ont pour but que de présenter les activités dePrivé SA et faciliter l’accès aux contenus du site.

Des liens vers d’autres sites, privés ou officiels, français ou étrangers, sont proposés.
Ils n’engagent en aucun cas la société Privé SA quant a leur contenu et ne visent qu’à permettre à l’internaute d’accéder plus facilement à d’autres ressources documentaires sur le sujet consulté.

La société Privé SA ne pourra être tenue pour responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’usage de son site Internet ou d’autres sites qui lui sont liés, notamment du fait du non-accès de son site, de dysfonctionnements liés au réseau Internet, ou d’interruption de service pour cause de maintenance ou de mise à jour.
Il est précisé qu’il appartient au visiteur de ce site de prendre toutes les mesure appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de contamination par d’éventuels virus circulant sur le réseau Internet.